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106 décisions
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauÉcoles et jeunesseApprobation du règlement de fonctionnement de l'espace jeunesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauÉcoles et jeunesseApprobation du règlement de fonctionnement de l'alshLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauPersonnelAutorisation de recruter des agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité ou activité saisonnièreLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauPersonnelAutorisation de principe de recrutement pour le remplacement d'agents momentanément indisponiblesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauPersonnelInstauration du travail à temps partielLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauPersonnelEvolution de postes et mise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauTarifsEspace jeunes : fixation du tarif du séjour au skiLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauEnvironnementSDEF audit énergétique des bâtiments publics dans [nom] du programme actée + chêneLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauVoirie et travauxSDEF éclairage public aménagement de voirie Eco-quartierLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauTarifsRedevance d'occupation du domaine public - opérateurs de télécommunications 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetModification de l'affectation des résultats des budgets annexes des lotissements de saint-Roch dernière tranche et [nom]Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetBudget principal - décision modificative N°2Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetBudget annexe du port décision modificative N°1Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauAutresConventions Enedis relatives à l'implantation de postes de transformateurs, d'installations de lignes et d'équipements électriquesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 27 mai 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025 BA PORTLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetApprobation du CFU 2025 BA lotissement St RochLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetApprobation du CFU 2025 BA lotissement de keribinLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025 CommuneLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauPersonnelAttribution de l'avantage en nature Repas pour les agents de restauration et les agents de serviceLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauPersonnelCréation d'un poste permanent d'agent volant ALSH/Périscolaire/Crèche à temps completLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauTarifsVote des tarifs Saison 2026-2027 de lArcadieLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations, exercice 2026Lire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetBudget Principal - Décision modificative N°1Lire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetAffectation définitive de l'excèdent de fonctionnement du Budget « Les Hameaux du Sanou »Lire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetAffectation définitive Budget Principal et Budgets annexesLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauFinances et budgetApprobation du Règlement budgétaire et financierLire la décision