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- 5 juin 2026 · PlouarzelFinances et budgetBudget principal DBM 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouarzelFinances et budgetAccès PMR Porstevigne demande de subventionLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsNomination déontologueLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouarzelSubventions et associationsConvention pass ageLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouarzelTarifsTarifs transport scolaireLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelFinances et budgetGarantie emprunt BMHLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsCommission communale des impotsLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelSubventions et associationsAvenant convention pass ageLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelSubventions et associationsAvenant convention familles ruralesLire la décision
- 4 mai 2026 · PlouarzelSubventions et associationsAdhésion CEE coup de pouceLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelCulture et sportMembres Plouarzel animationLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÀ vérifierVente de terrainVoirie clos Kerven rétrocession et classementAchat par la commune1 264,2 m²Lire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelPersonnelRecrutement des agents contractuelsLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsDélégations du CM au MaireLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsReprésentants de la communesLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsRèglement intérieurLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsCommission accessibilitéLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsCommission DSPLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsComposition Plouarzel AnimationLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelCommande publiqueMembres Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsCommission contrôle listes électoralesLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsDésignation SPIC crècheLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsDésignation membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelSocialNombre membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelÉlus et institutionsCréation et formation des commissionsLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelFinances et budgetSystème video protection demande de subventionLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelCommande publiqueSignature protocole transactionnelVoir la décision
- 7 avril 2026 · PlouarzelCommande publiqueAvenant marché carrefour Menez CrennLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.