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Voirie clos Kerven rétrocession et classement

Conseil municipal de Plouarzel · séance du mardi 7 avril 2026 · transmis en préfecture le 10 avril 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielvoirie clos Kerven rétrocession et classement

Lu par LicesVoirie clos Kerven rétrocession et classement

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
1 264,2 m²
… e des chaudronniers ZI 411 en partie 176,5 mètres linéaires environ 1264,2 m² environ Rue des tisserands ZI 411 en partie 201,8 mètres linéaires e …
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Lieu
LOTISSEMENT CLOS DE KERVEN
… sent excusé : - M. [particulier] : Mme [particulier] 2026DCM032 VOIRIE DU LOTISSEMENT CLOS DE KERVEN : RÉTROCESSION DE LA VOIRIE À LA COMMUNE ET INTÉGRATION AU DOMAINE P …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouarzel

Place du Général-de-Gaulle
29810 Plouarzel

02 98 89 60 07Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

André TALARMIN
Maire, Plouarzel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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