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135 décisions
- 2 juillet 2026 · PlomeurSubventions et associationsFINANCES - Subventions aux associations et organismesLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurTarifsFINANCES - Fixation de tarifs publicsLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurFinances et budgetContrat de garantie d'un prêt - S.A [nom] OUEST ACCESSIONLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomeurCommande publiqueCCPBS - Groupement de commandes pour la fourniture de petits matériels de bureauLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomeurÉlus et institutionsSPL - Destination Pays Bigouden Sud - Désignation d'un représentantLire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetFinances - Approbation du Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetFinances - Approbation du budget primitif "Maison de site de La Torche"Lire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetFixation d'un bail communalLire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurVoirie et travauxSDEF - Convention financière : rénovation point lumineux à [nom]Lire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetFixation des taux d'imposition pour l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetCréation d'un budget annexeLire la décision
- 15 avril 2026 · PlomeurFinances et budgetFinances - Subvention du budget général pour le budget annexe "Maison de site de La Torche"Lire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation de référents territoriaux pour l'action de lutte contre les espèces végétales et animales à enjeux santé humaineLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurPersonnelConseil municipal - Désignation de délégués CNASLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation de représentants au comité de jumelage Plomeur CospedaLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant EDF-ENEDISLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation de référents démarche Infra POLMARLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation de délégués au comité VigipolLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation de délégués SDEFLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurPersonnelDélibération modificative : Personnel communal Indemnités de responsabilité emploi fonctionnelLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurSocialCCAS - Détermination du nombre de membresLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Désignation du membre de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Composition de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Composition de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurÉlus et institutionsConseil municipal - Composition des commissionsLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurPersonnelPersonnel communal - Prime de responsabilité emploi fonctionnelLire la décision
- 26 mars 2026 · PlomeurPersonnelPersonnel communal - Autorisation de recrutement et de création d'emplois non permanents pour la durée du mandatLire la décision