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135 décisions
- 29 septembre 2026 · PlomeurAutresConvention d'assistance opérationnelle pour l'intervention sur la faune sauvage blesséeLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurVoirie et travauxSDEF : Convention rue Penn Ar ParkLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurVoirie et travauxSDEF : Convention Ti BoutigLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurÉlus et institutionsCCPBS : désignation de représentants à la CLECTLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurTarifsEnfance, jeunesse, culture - Tarifs publics - Bibliothèque municipaleLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurAutresAffaire économique - Ouverture dominicale des commerces de vente au détail pour 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Résiliation de la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de BretagneLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurAutresAffaires foncières - Mutation foncièreLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurFinances et budgetAffaires financières - Admission en non-valeurLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurFinances et budgetAffaires financières - Garantie d'emprunt OPAC de CornouailleLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurFinances et budgetAffaires financières - Institution de la Taxe sur la Vacance des Logements d'HabitationLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlomeurÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 15 juillet 2026 · PlomeurÉlus et institutionsCharte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédie - Avenant n°1Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurÉcoles et jeunesseDispositif "Argent de poche"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurAutresAffaire foncière : Mutation foncière terrain AA 204Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurAutresAffaire foncière : Mutation foncière terrain AC 189Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurAutresConvention d'occupation du domaine publicLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurÉlus et institutionsDésignation d'un référent à Finistère Ingénierie Assistance (FIA)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurEnvironnementProjet de renouvellement de l'arrêté d'exploitation de la STEP (station d'épuration) de Pont-l'Abbé - Demande d'autorisation environnementaleLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurTarifsRODP - Redevance d'Occupation du Domaine Public des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurVoirie et travauxSDEF - Convention financière rénovation éclairage public, RozantremenLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurVoirie et travauxSDEF - Convention financière rénovation éclairage public, route de GuilvinecLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurTarifsTarifs de la bibliothèque municipaleLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurTarifsFixation des subventions, tarifs périscolaires et extra-scolairesLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurCommande publiqueSanitaires de La Torche - Fixation de la rémunération définitive de la maîtrise d'uvreLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurFinances et budgetSanitaires de La Torche - Validation de l'Avant-Projet DéfinitifLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurFinances et budgetAménagement cyclable route de La Torche - Plan de financement, phase 2 & 3Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurFinances et budgetConstruction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Plan de financement modificatifLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlomeurFinances et budgetFINANCES - Logement renfort gendarmerie été 2026 à LoctudyLire la décision