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136 décisions
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès de l'ULAMIR- annule DE2326Lire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un délégué élu auprès du Comité national d'action socialeLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsRenouvellement de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsReprésentants de la commune au sein des Conseils de vie sociale (CVS)Lire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsProposition d'une liste en vue de la constitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès des écolesLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès de l'ULAMIRLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la langue bretonne au sein de QBOLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès du SDEFLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsCréation de commissionsLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsÉlection des membres de la commission d'appel d'offreLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection des représentants du conseil au CCASLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsFixation du nombre d'administrateur du CCASLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des représentants auprès de SIVULire la décision
- 13 avril 2026 · PlomelinÉlus et institutionsMode de nomination et élection du secrétaire de séanceLire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinFinances et budgetSIVU_Budget primitif (BP)2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinFinances et budgetSIVU_compte administratifLire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinFinances et budgetCompte de gestionLire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinAutresConstitution d'une servitudeLire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinFinances et budgetSIVU_DE062026 Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · PlomelinFinances et budgetSIVU_DE082026 Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 25 février 2026 · PlomelinPLU / PLUiRévision allégée du PLULire la décision
- 25 février 2026 · PlomelinVente de terrainCession de l'ancienne école des garçons- Annexe IVente par la communeLire la décision
- 25 février 2026 · PlomelinÀ vérifierAcquisitionAcquisition d'emprises sur les parcelles AA41 et AA43 appartenant au SIVUAchat par la commune1 € (euro symbolique)49 m²Lire la décision
- 25 février 2026 · PlomelinVoirie et travauxSDEF - Eclairage Public - Rénovation 7 mâts-lanternes - Hent Kernevenn T4 Lotissement St Philibert- annexe HLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.