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136 décisions
- 8 septembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation des commissaires de la Commission Locale dEvaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du PV du CM du 07 juillet 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinAcquisitionAcquisition de la parcelle AE 121Achat par la communeLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinPLU / PLUiRévision simplifiée du PLULire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinVoirie et travauxBail à usage civil de terrain nu - parking de KerouzienLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinÉcoles et jeunesseConvention location de minibus avec le Lycée de Kerbernez pour l'année 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinTarifsTarification de l'accueil de loisirs Jeunesse pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinTarifsTarification de l'accueil de loisirs Enfance pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinTarifsTarification de la restauration scolaire et de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinÉcoles et jeunesseRèglements intérieurs pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinFinances et budgetCaisse d'Allocations Familiales Demande de subventionLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinCommande publiqueAdhésion au groupement de commande Défense Extérieure contre l'incendieLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinFinances et budgetConvention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONFLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinCommande publiqueAttribution d'un marché pour l'acquisition d'une chargeuse-pelleteuse pour les services techniquesLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinSubventions et associationsDon pour les victimes seismes au VénézuélaLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinEnvironnementDésignation d'un référent pour la lutte contre les frelons asiatiquesLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinÉcoles et jeunesseConvention d'occupation de l'ancienne école des garçonsLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CM du 05 juin 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 7 juillet 2026 · PlomelinSubventions et associationsAttribution de la subvention à l'OGEC pour l'année 2026Lire la décision
- 12 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) installation SIVULire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinSubventions et associationsNomination des référents- aînés- handicap-don d'organesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinPersonnelAutorisation au Maire de conclure des contrats aidés avec l'Etat (Parcours Emploi Compétences)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsNomination référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsModification de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la liste avec vous auprès du SIVULire la décision
- 5 juin 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la liste « Avec vous» au CCASLire la décision