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136 décisions
- 4 novembre 2026 · PlomelinPLU / PLUiProcédure de modification du plan local d'urbanisme de la commune de PlomelinLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinAutresAbandon de servitude- Parking ForlayLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinZAC et aménagementAménagement du quartier Saint Philibert - Approbation du CRAC 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinVoirie et travauxEclairage publicLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉcoles et jeunesseConvention SDEF Audit énergétique Groupe ScolaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinAutresEtat d'assiette des coupes de l'année 2027Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉcoles et jeunesseMise à disposition d'une salle de l'école élémentaire Lucie Aubrac au profit de l'APELire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinSubventions et associationsApprobation d'une convention de mécénat entreprise Le Pape remblaiement sur le site de la villa gallo-romaineLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsRèglement utilisation des outils de communicationLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinPersonnelRéorganisation des services municipauxLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsAvenant au règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation d'un référent à légalité entre les femmes et les hommesLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection d'un représentant du conseil municipal au CCASLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsRectification d'une erreur matérielleLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsApprobation du PV du CM du 08 septembre 2026Voir la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsElection d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinAutresLancement de l'étude centre bourgLire la décision
- 15 octobre 2026 · PlomelinSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PlomelinFinances et budgetAide financièreVoir la décision
- 15 octobre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsDésignation secrétaireLire la décision
- 15 octobre 2026 · PlomelinÉlus et institutionsCompte renduLire la décision
- 15 octobre 2026 · PlomelinCulture et sportDispositif Pass sportLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinPermis et lotissementsLotissement Nelson MANDELA convention de transfert des équipements et espaces communsLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'association GLAD PLOVEILHLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances minimesLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinAutresConvention de mise à disposition de données- Chambre de l'Agriculture de BretagneLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinEnvironnementInstauration d'une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchetsLire la décision
- 8 septembre 2026 · PlomelinSocialSolidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision