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73 décisions
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsÉlection des conseillers déléguésLire la décision
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsÉlections adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsPouvoirs maireLire la décision
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsVoir la décision
- 21 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsÉlection du maireVoir la décision
- 12 mars 2026 · PeumeritAutresAchat d'un kilomètre de la Redadeg 2026Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritAutresPrésentation du pré PADD et [nom] PLUIH intégrant le volet habitatVoir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritFinances et budgetApprobation du compte financier unique 2025Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritVoirie et travauxConvention financière éclairage public avec le SDEFVoir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritÉlus et institutionsMotion du SDEF pour l'enfouissement coordonne des réseaux de communication électronique orange et de distribution d'électricitéVoir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritPersonnelConvention CDG MNT pour la garantie de protection complémentaire- mutuelle santéVoir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritVoirie et travauxApprobation des travaux 2026Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritFinances et budgetVote du budget primitif 2026Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerieVoir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritEnvironnementChoix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments communaux - tranche 1Voir la décision
- 7 mars 2026 · PeumeritFinances et budgetAffectation du résultat 2025Voir la décision
- 2 décembre 2025 · PeumeritPersonnelAdhésion au contrat de groupe assurance statutaire du personnelVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritCommande publiqueChoix d'un bureau d'études pour sondages géotechniquesLire la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritAutresPLUIH prescription d'élaboration du règlement local du publicité intercommunal (RLPi)Voir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritSocialMissions complémentaires Atis ingénierieVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritFinances et budgetVente véhicule communal Peugeot PartenerVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritSubventions et associationsSubvention arbre de noël pour l'écoleVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritPersonnelPrime de fin d'année aux agents communauxVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritPersonnelAide à l'adhésion au contrat de prévoyance des agents communauxVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritPersonnelAdhésion à la Mutelle santé groupe pour les agents communauxVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritCommande publiqueAvenant au marche de maîtrise d'oeuvre suite à l'approbation de l'ApdVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritTarifsApprobation des tarifs municipaux 2026 - concessions cimetièreVoir la décision
- 1 décembre 2025 · PeumeritSubventions et associationsPermutation du projet relatif au volet 1 -2025 de la subvention du conseil départementalVoir la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.