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153 décisions
- 21 janvier 2026 · PenmarchSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au 29 HOOD Surf Club pour sa participation aux championnats du monde interclub de surf 2026 en AustralieLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au titre de Pacte Finistère 2030 - Volet 1 Pour les projets TIPTAUPE et TY [nom]Lire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchAutresDemande de classement de la commune de Penmarch en station de tourismeLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchSubventions et associationsAttribution d'une subvention au lycée Laënnec pour un séjour pédagogique consacré à la mémoire des génocides des Juifs et des TsiganesLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchÉlus et institutionsÉco-hameau « Ty Bihan » : signature des statuts « Bi Han Têtes »Lire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchFinances et budgetDébat d'Orientations Budgétaires 2026Lire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchÉlus et institutionsMotion de soutien pour le maintien de l'école navale à LanvéocLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchVoirie et travauxCCPBS : Modalités de financement appel à projet territoire cyclable, modification de la délibération cadre du 26 février 2025Lire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchSubventions et associationsAttribution d'une subvention à l'école des Jeunes Sapeurs-Pompiers CapCaval InizanLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au titre de la DSIL 2026 pour des travaux d'aménagement de la rue de la MarineLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au titre de la DETR 2026 pour des travaux de soubassement du Vieux PhareLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchCommande publiqueChoix de l'attributaire pour le renouvellement des contrats d'assuranceLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchVoirie et travauxCCPBS : Clé de refacturation du Plan de Corps de Rue Simplifié mis en place par le SDEFLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCCPBS : attributions de compensation 2025Lire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchCulture et sportSignature de la convention 2026-2027-2028 pour la surveillance des baignades et des activités nautiques avec le SDISLire la décision
- 21 janvier 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : souscription d'un emprunt de 650 000 pour le financement des investissements 2025Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchAcquisitionAcquisition de la parcelle AY n°96 rue du Port de KerityAchat par la commune14 160 €40 € / m²Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchVente de terrainCession de la parcelle AX n°1463 rue du PhareVente par la commune1 000 €12,19 € / m²Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchAutresAvis sur le projet de création de la Réserve Naturelle Régionale des « Dunes et paluds bigoudènes » et accord sur l'intégration de parcelles communalesLire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchCommande publiqueCinéma : choix du scénario, validation du programme et lancement d'une consultation de maîtrise d'uvre pour la reconstruction du cinéma EckmühlLire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchÉlus et institutionsSignature d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la CCPBS concernant l'aménagement cyclable de la liaison Pors-CarnLa TorcheLire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchVoirie et travauxSDEF : signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'effacement de réseaux basse tension, éclairage public et télécom rue DuguesclinLire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchÉcoles et jeunesseCCPBS : modifications statutaires concernant la petite enfance et la GEMAPILire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à une sportive de haut niveauLire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchFinances et budgetDépenses anticipées d'investissement 2026Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchÉlus et institutionsConvention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'itinéraire cyclable du train Birinik : avenant n°2Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : décision modificative n°2Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchTarifsRévision des loyers communaux 2026Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchTarifsPolitique tarifaire 2026Lire la décision
- 10 décembre 2025 · PenmarchFinances et budgetDemande de subvention au titre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt de Quimper Cornouaille Développement pour l'extension de l'aire de camping-cars du VibenLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.