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87 décisions
- 30 juin 2026 · PencranTarifsTarifs des accueils périscolaires , extrascolaire et de la cantine pour l'année 20262027Lire la décision
- 5 juin 2026 · PencranÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des jeunesLire la décision
- 5 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsElection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de listeLire la décision
- 5 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026 · PencranÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
- 28 avril 2026 · PencranFinances et budgetSeuil des admision en non valeursLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉlus et institutionsDroit à la formation des élus locauxLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉlus et institutionsCommission Locale d'Evaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranFinances et budgetRèglement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranVoirie et travauxTravaux éclairage public programme 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · PencranSubventions et associationsAttribution des subventions aux associationsLire la décision
- 27 avril 2026 · PencranÉcoles et jeunesseFinancement des BAFA et BAFDLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranPersonnelReprésentants au Comité National d'Action Sociale CNASLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsReprésentants divers organismesLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsDésignation des représentant SPL CAPLD énergies renouvelablesLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsReprésentants organismes intercommunauxLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranSocialCentre Communal d'Action SocialLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsMise en place des commissions municipalesLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsCommission d'Appel d'OffresLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · PencranFinances et budgetDélégations attribuées au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints et élections des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 21 mars 2026 · PencranÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 19 février 2026 · PencranFinances et budgetDétermination de la durée d'amortissement des biensLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.