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- 27 décembre 2025 · OuessantÉlus et institutionsDélégations au maire - aliénationLire la décision
- 27 décembre 2025 · OuessantPersonnelRégime indemnitaire garde champêtreLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.