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Tarifs

Tarifs 2026 suite erreur matérielle

Conseil municipal de Ouessant · séance du samedi 27 décembre 2025 · transmis en préfecture le 9 janvier 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielTARIFS 2026 SUITE ERREUR MATERIELLE

Lu par LicesTarifs 2026 suite erreur matérielle

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Ouessant

10 hent ty ter
29242 Ouessant

02 98 48 80 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David QUANTIN
Maire, Ouessant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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