Aller aux résultats (123)
123 décisions
- 9 juillet 2026 · NévezÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · NévezVoirie et travauxTravaux-sécurisation réseau basse tension effacement réseaux P50 [nom] suite CiaranLire la décision
- 5 juin 2026 · NévezÉcoles et jeunesseFinancés-forfaits scolaires pour les élèves de Névez scolarises à Diwan Trégunc 2025-2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · NévezAutresUrbanisme-modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée N°3 PLULire la décision
- 5 juin 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale-élection des membres de la CCIDLire la décision
- 5 juin 2026 · NévezÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale-désignation des délégués des cm et leurs suppléants pour sénatorialesLire la décision
- 2 juin 2026 · NévezFinances et budgetFinancés-budget principal-décision modificative N°2 2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · NévezAutresDélibérations 2026 05 16- communication-validation d'un nouveau logo pour la commune de NévezLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezVoirie et travauxTravaux- pose mat solaire-Abribus KerangallLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezAutresTravaux-convention d'occupation du domaine public communal-installation d'une Irve place de la MairieLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezPersonnelRessources humaines-instauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électoraleLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezSubventions et associationsFinancés-installation d'un système de Vidéoprotection sur la commune Dde subvention FidpLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezPersonnelRessources humaines-autorisation au maire de recruter des agents non titulaires accroissement activité saisonLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezTarifsEnfance-jeunesse-tarification des deux séjours d'été 2026 à la maison des jeunes de NévezLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezSubventions et associationsFinancés-autorisation au maire de solliciter une subvention Caf au titre du FmeLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezSubventions et associationsEnfance-jeunesse-subventions pédagogiques à l'école pour 2026-2027Lire la décision
- 28 mai 2026 · NévezÉlus et institutionsAssociative-élection des membres de la commission mixte du jumelageLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezSubventions et associationsEnfance jeunesse-subvention pédagogique exceptionnelle à l'école pour 2027Lire la décision
- 28 mai 2026 · NévezSubventions et associationsAssociative et financés-subventions aux associations au titre de 2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale-droit à la formation des élusLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezPersonnelAdministration générale-adhésion à la prestation protection des données du CDGLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale-désignation des élus commission locale évaluation charges CcaLire la décision
- 28 mai 2026 · NévezÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026Lire la décision
- 4 mai 2026 · NévezÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal suite courrier du 21 avril 2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale - désignation d'un correspondant défense et référent sécuritéLire la décision
- 16 avril 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale - désignation d'un référent sécurité Rotiere - annulé et remplaceLire la décision
- 16 avril 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale - désignation du suppléant du maire à la commission de sécurité - annulé et remplaceLire la décision
- 16 avril 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale - désignation d'un correspondant défense et référent sécurité - annulé et remplaceLire la décision
- 16 avril 2026 · NévezÉlus et institutionsAdministration générale- désignation d'un élu référent en matière d'accessibilité - annulé et remplaceLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.