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Travaux-convention d'occupation du domaine public communal-installation d'une Irve place de la Mairie

Conseil municipal de Névez · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 2 juin 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielDÉLIBÉRATION 2026 05 14-TRAVAUX-CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL-INSTALLATION D'UNE IRVE PLACE DE LA MAIRIE

Lu par LicesTravaux-convention d'occupation du domaine public communal-installation d'une Irve place de la Mairie

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Névez

Place Joseph-Danielou
29920 Névez

02 98 06 81 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique GUILLOU
Maire, Névez

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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