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148 décisions
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Référentiel M57 - Application de la fongibilité des créditsLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Vote des taux des impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - Budget général et budget annexeLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Approbation des comptes de gestion du receveur municipal - Exercice 2025Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources Humaines - Rapport Social Unique (RSU) 2024Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Liste des marchés conclus en 2025Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerPLU / PLUiUrbanisme - Avis communal sur le projet du PLUi révisé arrêté le 11 décembre 2025Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAffaires communautaires - Convention entre le SDIS 29 - Quimperlé Commnauté et Moëlan-sur-Mer - Organisation et surveillance des zones de baignades - Saisons 2026 à 2028/Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAménagement et Cadre de Vie - Rapport d'activités 2024 du Syndicat Départemental d'Energie du Finistère (SDEF)Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerTarifsUrbanisme - Fixation des tarifs des astreintes administratives en cas d'infraction aux règles d'urbanismeLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsVoeu du Conseil Municipal - Régulation du développement des meublés de tourismeLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetCitoyenneté - budget participatif : Validation des projets lauréats suite au vote de la populationLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerAutresAttractivité commerciale - Ouverture des commerces les dimanches - Année 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er décembre 2025Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposé par le Centre de Gestion du FinistèreLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) et Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'opération d'aménagement des espaces publics de KergroësLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Volet 1 / Programmation 2026 pour l'opération d'aménagement des espaces publics de KergroësLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Demande de subvention au titre du Pacte Finistère - 2030 - Volet 2 / Programmation 2025 - 2026 pour l'opération de requalification d'entrée du bourg et de développement des mobilités douces - rue de Pont Ar LaerLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Budget annexe des ports - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Tarifs portuaires 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Tarification municipale 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Débat d'orientations budgétaires 2026 - Budget général et budget des portsLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsMotion de soutien du Conseil Municipal pour la liberté locale et les moyens d'agir des communesLire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte-rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.