Ce que l'on sait
- Thème
- Finances et budget
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Fiscalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Moëlan-sur-Mer
2 rue des Moulins
29350 Moëlan-sur-Mer
02 98 39 60 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Anaëlle JOLIFF
Maire, Moëlan-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 septembre 2026Finances et budgetFinances - Majoration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- même dossier8 avril 2026Élus et institutionsInstances - Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs CCIDLire la décision
- même dossier18 décembre 2025Finances et budgetFinances - Budget annexe des ports - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026Lire la décision
- même dossier18 décembre 2025Finances et budgetFinances - Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026Lire la décision
← Toutes les décisions de Moëlan-sur-MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler