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77 décisions
- 18 mai 2026 · MespaulÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs - CCIDLire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulVoirie et travauxFixation d'un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulFinances et budgetDemande de financement auprès du conseil départemental projet aménagement du bourg - tranche 4Lire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulFinances et budgetDemande de financement auprès du conseil départemental - remplacement de la toiture de la salle polyvalenteLire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulFinances et budgetDemande de financement auprès de l'ONaCVG pour le rechampissage du monument aux mortsLire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulFinances et budgetBudget Primitif 2026 Commune de MespaulLire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulFinances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du Compte Financier Unique du Lotissement Vieux Bourg II de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulFinances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du compte financier unique de la commune de Mespaul de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulÉlus et institutionsDélégation au Maire pour la conclusion de ruptures conventionnellesLire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulFinances et budgetBudget Primitif 2026 Lotissement Vieux Bourg IILire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulFinances et budgetFongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57Lire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulÉlus et institutionsHaut-Léon Communauté Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission dEvaluation des Transferts de Charges (CLETC)Lire la décision
- 28 avril 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil du 30 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsIndemnités de fonction au maire, aux Adjoints au maire et aux conseillers municipauxLire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulAutresHaut-Léon Communauté : Convention relative à la refacturation de licences, outils, solutions logicielles et matériel informatique mutualisésLire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulSocialConseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsInstances syndicales et intercommunalesLire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsCommisions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 06.03.2026Voir la décision
- 20 mars 2026 · MespaulÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget principalLire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetBudget primitif 2026 - Commune de mespaulLire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget CCASLire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetCompte financier unique 2025 - Budget annexe Lotissement Vieux Bourg IILire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetAffectation du résultat du compte financier unique 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · MespaulFinances et budgetFixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026Lire la décision