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71 décisions
- 4 mai 2026 · MellacSocialInstallation du Conseil d'administration du CCASLire la décision
- 4 mai 2026 · MellacÉlus et institutionsElection du/de la Vice-Président(e)Lire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élus municipauxLire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsComposition du Conseil d'Exploitation de la régie Réseau de Chaleur boisLire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsDésignation des référents et déléguésLire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsElection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsFixation du nombre de membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 15 avril 2026 · MellacÉlus et institutionsApprobation des procès-verbaux des séances des 27 février et 28 mars 2026Lire la décision
- 28 mars 2026 · MellacÉlus et institutionsDélégation de pouvoir au maireLire la décision
- 28 mars 2026 · MellacÉlus et institutionsElection du maire et des adjointsLire la décision
- 3 mars 2026 · MellacFinances et budgetAide [nom] Aide financièreLire la décision
- 3 mars 2026 · MellacSocialAide L'ARCHEVEQUE Banque AlimentaireVoir la décision
- 3 mars 2026 · MellacSocialAide TARTERET Banque AlimentaireVoir la décision
- 27 février 2026 · MellacVente de terrainAppel à projets pour la vente de la parcelle ZD138 à KervidanouVente par la communeLire la décision
- 27 février 2026 · MellacFinances et budgetReprise anticipée des résultats 2025Lire la décision
- 27 février 2026 · MellacVoirie et travauxRétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement "Bodel Nevez"Lire la décision
- 27 février 2026 · MellacPersonnelAstreintesLire la décision
- 27 février 2026 · MellacÉlus et institutionsModification des statuts de l'EPCC Chemins du Patrimoine en FinistèreLire la décision
- 27 février 2026 · MellacSubventions et associationsSubvention Drone Soccer - APF France HandicapLire la décision
- 27 février 2026 · MellacSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 27 février 2026 · MellacSubventions et associationsSubvention 2026 au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 février 2026 · MellacFinances et budgetLigne de trésorerieLire la décision
- 27 février 2026 · MellacVoirie et travauxProlongation de l'avance de trésorerie consentie par la commune au réseau de chaleurLire la décision
- 27 février 2026 · MellacVoirie et travauxParticipation 2026 du réseau de chaleur au budget de la communeLire la décision
- 27 février 2026 · MellacFinances et budgetReprise anticipée des résultats 2025 Budget réseau de chaleurLire la décision
- 27 février 2026 · MellacFinances et budgetTaux de fiscalité locale pour 2026Lire la décision
- 27 février 2026 · MellacFinances et budgetReprise anticipée des résultats 2025 BP CommuneLire la décision