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71 décisions
- 30 septembre 2026 · MellacAutresAppel à projets pour la parcelle ZD138 - Choix de l'attributaire1 300 m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacVoirie et travauxDénomination de voiriesLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacVoirie et travauxConvention avec la DIRO pour la gestion des pontsLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacPersonnelAutorisation au Maire de recruter des agents en contrat à durée déterminéeLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacÉlus et institutionsRemboursement des frais des élusLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacPersonnelDébat sur la Protection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacÉcoles et jeunesseMise en place d'activités périscolairesLire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 31/08/2026 et rectification du PV de la séance du 24/06/2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · MellacÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · MellacSocialRèglement intérieurLire la décision
- 21 septembre 2026 · MellacSocialBarème d'attribution des aides apportées par le CCASLire la décision
- 31 août 2026 · MellacÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 31 août 2026 · MellacVoirie et travauxProlongation de l'avance de trésorerie au réseau de chaleurLire la décision
- 31 août 2026 · MellacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · MellacÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les commissions communautaires - Rectification d'erreur matérielleLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacAcquisitionAcquisition d'une parcelle au CosquerAchat par la commune1 € (euro symbolique)306 m²Lire la décision
- 24 juin 2026 · MellacÉlus et institutionsCommissions communautairesLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacVoirie et travauxDénomination de voiriesLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacPersonnelCréation d'un poste d'apprenti au service animationLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacTarifsTarifs périscolaires pour septembre 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · MellacTarifsTarifs 2027 de la Taxe sur la Publicité ExtérieureLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacFinances et budgetAffectation du résultat 2025 du budget du réseau de chaleurLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacFinances et budgetAffectation du résultat 2025 du budget de la communeLire la décision
- 24 juin 2026 · MellacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · MellacAutresMise en place de servitudes suite à la vente de la Maison PAUGAMELire la décision
- 5 juin 2026 · MellacÉlus et institutionsDélégués de la commune auprès de la CLECTLire la décision
- 5 juin 2026 · MellacSubventions et associationsSubventions aux associations - Foulées Mellacoises et RetritoutLire la décision
- 5 juin 2026 · MellacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 avril 2026Lire la décision
- 4 mai 2026 · MellacFinances et budgetAffectation du Résultat 2025Lire la décision
- 4 mai 2026 · MellacÉlus et institutionsDélégation du Conseil d'Administration au Président et de la Vice-présidenteLire la décision