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77 décisions
- 18 novembre 2026 · LocmélarÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 16 septembre - nomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelMédiation préalable obligatoire - renouvellement de convention avec le CDG29Lire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelAutorisation d'absences spécialesLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelRéexamen du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelSuppression de poste suite à évolution de carrière - nouveau tableau des emplois - nouvelles fiches de posteLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarCulture et sportCONVENTION D'ENGAGEMENTS RECIPROQUES POUR LA CANDIDATURE A L'UNESCOLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarFinances et budgetDécisions modificatives - budget communalLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau et l'assainissement de la communauté de communes du pays de Landivisiau 2025Lire la décision
- 16 novembre 2026 · LocmélarÉlus et institutionsRapport d'activité de la communauté de communes du pays de Landivisiau exercice 2025Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarPermis et lotissementsLotissement - commercialisation des lotsVente par la commune35 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarCulture et sportApprobation des règlements intérieurs - salle polyvalente et foyer communalLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarTarifsFixation des tarifs des photocopies délivrées au publicLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarVoirie et travauxTravaux de ravalement de façade et peinture des menuiseriesLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarVoirie et travauxModalités d'intervention et de Refacturation des travaux d'élagage Srue les voies communales et les chemins rurauxLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarFinances et budgetDécisions modificatives - budget communal et lotissementLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocmélarÉlus et institutionsCommission communale d'action sociale - changement de compositionLire la décision
- 18 septembre 2026 · LocmélarPersonnelAnnulé et remplace - création d'emploisLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarSubventions et associationsMise à disposition salle polyvalente - association saint Alar du TrehouLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarSocialRéorganisation des services municipaux - modification des horaires d'ouverture de la mairieLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarSocialMise en place d'une Veille CaniculeLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarSocialRepas des aines - Modificiation de l'âgeLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarFinances et budgetParticipation aux frais - guides SprevLire la décision
- 29 juillet 2026 · LocmélarAutresDelocalisation des séances du conseil municipalLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarFinances et budgetProjet Melaradio - acquisition de deux enceintesLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarVoirie et travauxDevis diversLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarTarifsRedevance d'occupation du domaine public - télécommunications 2026Lire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarÉlus et institutionsNomination d'un référent à la commission locale d'évaluations des charges transféréesLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarÉlus et institutionsDésignation d'un Deontologue pour les élusLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarSubventions et associationsSubvention aux associations - les bolides de LocmélarLire la décision
- 12 juin 2026 · LocmélarÉcoles et jeunesseSubention aux écoles dispensant de l'enseignement professionnelLire la décision