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91 décisions
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetConvention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - ModificationLire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéTarifsORANGE-MEGALIS - Redevance d'occupation du domaine public 2026 des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéTarifsGaz Réseau Distribution France - Redevance d'occupation du domaine public 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéTarifsTarifs périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelConstitution du Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsElections sénatoriales - désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléantsLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉcoles et jeunesseContrat d'association OGEC 2026Lire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres siégeant au sein du Comité de Pilotage Mardis de PortezLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres siégeant au sein du Comité de Pilotage pour la résidence intermédiaire séniorsLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres siégeant au sein du Comité de Pilotage du Conseil municipal JeunesLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres siégeant au sein du Comité de Pilotage Agenda 2030Lire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres du Conseil municipal siégeant au Conseil d'administration de l'association Ti Lanvenec et à la Commission mixteLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à l'Assemblée Générale de la Société Publique Locale Eau du PonantLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à l'Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale Eau du PonantLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des délégués du Conseil municipal siégeant dans les établissements publics de coopération intercommunale et autres organismesLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux non titulaires de délégationLire la décision
- 7 avril 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs - constitutionLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDélégation du Conseil au MaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres au sein de la commission extra municipale du temps périscolaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelDésignation des membres siégeant au sein du Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsCommission de délégation des services publicsLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsDésignation des membres siégeant au sein du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsComposition de la commission municipale pour l'accessibilité aux personnes handicapéesLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsCommission MAPA (Marché à Procédure Adaptée)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsCommission d'appel d'offres et d'adjudication (CAO)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsCommission de contrôle communale des listes électoralesLire la décision
- 30 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsConstitution des commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsElection des adjoint(e)sLire la décision