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91 décisions
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipal - ModificationLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux - ActualisationLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsModification du nombre d'adjointsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelRecrutement des agents recenseursLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéSocialPrestations d'action sociale à réglementation communeLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsInstauration de l'indemnité forfaitaire pour élections (IFCE)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetIndemnité de maniement de fonds (indemnité de régisseur)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelTableau des emplois - ActualisationLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelRèglement intérieur de la collectivitéLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetAdmission en non-valeurs et créances éteintesLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetAvenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le [nom], la CCPI et les communes adhérentes du Pays d'IroiseLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetAvenant n°1 de la convention 2025-2032 entre la commune et la Communauté de communes du Pays d'Iroise relative à l'instruction des autorisations du droit des solsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetDemande de subvention par l'école publique de Kériscoualc'h pour un voyage scolaireLire la décision
- 2 novembre 2026 · Locmaria-PlouzanéFinances et budgetPASS Classes Nature et Biodiversité - Demande de subventionLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsRapport annuel d'activités de la Communauté de communes du Pays d'IroiseLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéEnvironnementRQPS d'élimination des déchetsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéEnvironnementRQPS de l'alimentation en eau potable et RQPS de l'assainissementLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéVoirie et travauxModification de nom de voieLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéVoirie et travauxDénomination de voiesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉcoles et jeunesseCréation du Comité de pilotage Végétalisation de la cour de l'écoleLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéEnvironnementCréation d'un Comité consultatif Transition écologiqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéSocialSolidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelTableau des emplois - Services techniquesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéPersonnelTenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire - Prévoyance et mutuelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéVoirie et travauxAvis du Conseil municipal sur l'ouverture du Carrefour Contact les dimanches de l'été 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉcoles et jeunesseInitiation à la langue bretonne dans les écoles - Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Locmaria-PlouzanéÉcoles et jeunesseForfait scolaire 2026-2027Lire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsFinistère Ingénierie Assistance - Représentants à l'AGLire la décision
- 22 juin 2026 · Locmaria-PlouzanéÉlus et institutionsNomination de représentants au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de Pays d'Iroise CommunautéLire la décision