Aller aux résultats (86)
86 décisions
- 10 novembre 2026 · LanvéocFinances et budgetDemande de subvention PF V1 sécurité routièreLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocVoirie et travauxModification dénomination voie lot plein soleilVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocVoirie et travauxCréation voie nouvelle - chemin du GouardVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation représentant communal à assemblée spéciale BmaVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocAutresInstitution servitude de passage pour un Resau eaux pluviales - rue de MessibiocVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocAutresInstitution servitude de passage pour un réseau eaux pluviales - rue du VoelazVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocPersonnelModification du tableau des emplois création emploi et modification du temps de travailVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation référent tempête EnedisVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocSubventions et associationsAttribution subvention exceptionnelle association jour de fêteVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation référent Deontologue pour les élus locauxVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocFinances et budgetRectification anomalie comptableVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocFinances et budgetChangement de dénomination du budget annexe port de plaisance en ZmelVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocTarifsRéduction temporaire des loyers de l'épicerieVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocFinances et budgetDécision modificative du budget annexe Zmel - virement de créditsVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Voir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDécisions prises en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territorialesVoir la décision
- 23 septembre 2026 · LanvéocVoirie et travauxRaccordement réseaux lot plein soleil - convention avec le SDEFVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocFinances et budgetVote des aides financières liées aux conventionnements CcpcamVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocCommande publiqueActualisation des montants du guide interne des achats de la communeVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) désignation des membresVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocAutresRedevance occupation domaine public réseaux télécommunicationVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation des délégués pour les sénatorialesVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocÉcoles et jeunesseLancement du dispositif argent de pocheVoir la décision
- 5 juin 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation d'un représentant BmaVoir la décision
- 4 mai 2026 · LanvéocCommande publiqueReconduction 3 du marche de modernisation de la voirie communale programme 2023-2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · LanvéocVoirie et travauxCimetière reprise concession régime terrain communLire la décision
- 29 avril 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDésignation membre du conseil écoleLire la décision
- 29 avril 2026 · LanvéocÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision