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102 décisions
- 26 mai 2026 · LanrivoaréVoirie et travauxConseiller(E) numérique - convention de Mutualisation 2026-2032 entre Coat-Méal, Lanrivoaré, Ploumoguer, Milizac-Guipronvel et TréouergatLire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréVoirie et travauxÉclairage public - rénovation mat et lanterne - rue de Kerivoaré - Ouv.266 - convention financière avec le S.D.E.FLire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréCulture et sportÉclairage public - rénovation de l'alimentation - place de l'église - Ouv.57- convention financière avec le S.D.E.FLire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréVoirie et travauxÉclairage public - rénovation mat et lanterne - pont AR c'Hor Ouv.84 - convention financière avec le S.D.E.FLire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsPrésentation de l'État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux pour l'année 2025Lire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées - CLECTLire la décision
- 26 mai 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsEclection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDésignation du référent EnedisLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDésignation du référent Ener'GenceLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréPersonnelAutorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents momentanément absentsLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréEnvironnementEner'Gence - agence énergie - climat du pays de Brest - renouvellement de la conventionLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréSubventions et associationsSubvention de fonctionnement au CCAS exercice 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsÉlection des représentants du syndicat du bas l'éonLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsÉlection des représentants du syndicat intercommunal Brest ponant IroiseLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsÉlection du correspondant défenseLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs CCIDLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsÉlection des représentants au SDEFLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsCréation et composition de la commission de délégation de service publicLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsCréation et composition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréAutresAutorisation de voter au scrutin public pour les différentes nominationsLire la décision
- 27 avril 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsIndemnité de fonctions des adjoints et des conseillersLire la décision
- 21 mars 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDélégation par le conseil municipal au maire des objets vises à l'article L.2122-2 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 21 mars 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsÉlection des adjoins au maire et [nom] conseiller déléguéLire la décision
- 21 mars 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDertermination du nombre d'adjoint(E)s'au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 03 mars 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.