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102 décisions
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréPersonnelSuppressions et création d'emploisLire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréAutresCharte d'utilisation et de modération des pages Facebook/Instagram de commune de LanrivoaréLire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) pour l'année 2028Lire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréVoirie et travauxConvention financière relative à l'éclairage public rénovation point lumineux rue Kerivoare - Ouv.249Lire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréFinances et budgetDécision modificative N 3 - section d'investissement (virement de crédit de chapitre à chapitre)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréFinances et budgetDécision modificative N 2 - ajustement des crédits du chapitre 012 (personnel)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréVoirie et travauxConvention financière pour la réalisation de travaux d'abaissement de trottoir - 17 route de PloudalmézeauLire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 08 septembre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsDésignation d'un(E) référent(E) Deontologue de l'élu localLire la décision
- 13 octobre 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 pays d'Iroise communautéLire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréPersonnelPortant recrutement de trois vacataires pour le recensement 2027Lire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréFinances et budgetDM 1 - inscription de crédits budgétaires Chap.041 - régularisation avance sur marche et intégration de frais d'étudeLire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréTarifsDétermination des tarifs 2026-2027 de la restauration scolaireLire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréCulture et sportExonération de la taxe sur les spectacles 2027 à 2032Lire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsAdoption du Regelement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 8 septembre 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 02 juillet 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréPersonnelModification tableau des emplois au 03/07/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréPersonnelSuppression et création d'emploiLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréÉcoles et jeunesseFermeture de la micro-crèche communale "les farfadets"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréPersonnelModalités de prise en charge des frais de déplacement des agents, élus et bénévoles dans [nom] de leurs fonctionsLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations au titre de l'année 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréSubventions et associationsSubvention séjour scolaire en France ou à l'étranger ou stage à l'étranger dans [nom] scolaireLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréTarifsDétermination des tarifs 2026-2027 de la garderie périscolaireLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréTarifsDétermination des tarifs 2026-2027 de la restauration scolaireLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréÉcoles et jeunesseDétermination du forfait communal pour la participation financière aux écoles pour les enfants des communes extérieuresLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréÉcoles et jeunesseDétermination du forfait communal pour la participation financière aux écoles sous contrat d'associationLire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · LanrivoaréAutresRedevances occupation du domaine public (Rodp) 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · LanrivoaréÉlus et institutionsPV Désignation délégués CM suppléants élection sénateursLire la décision