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73 décisions
- 24 septembre 2026 · KernilisCommande publiqueAdhésion groupement de commandes permanentLire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisCommande publiqueConvention Amo 2026-2032Lire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisPersonnelDébat PSCLire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisÉcoles et jeunesseAttribution forfait scolaire DiwanLire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisTarifsTarifs des locations de terres 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisFinances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisFinances et budgetDurée d'amortissement des panneaux PhotovoltaiquesLire la décision
- 24 septembre 2026 · KernilisFinances et budgetDécision modificative N° 1/2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisÉcoles et jeunesseRèglement dispositif argent de pocheLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisVoirie et travauxConvention avec le SDEF pour la pose d'ampoules Led - éclairage publicLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisTarifsRedevance d'occupation du domaine public réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisSocialPacte social 2023-206 convention territoriale globale - avenant N° 1Lire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisPersonnelAdhésion au CNASLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisAutresRégularisation de la convention avec Enedis poste transformation électriqueLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisÉcoles et jeunesseOuverture du restaurant scolaire aux personnes de PLUS de 60 ansLire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisTarifsTarifs périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 2 juillet 2026 · KernilisSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisÀ vérifierVente de terrainVente d'un délaissé de voirieVente par la commune1,50 € / m²11 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisPersonnelDésignation d'un représentant pour siéger au sein de l'association maison de l'emploiLire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité école DiwanLire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisPersonnelCréation d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisÉlus et institutionsÉlections des délégués pour les élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisÉcoles et jeunesseDispositif "argent de poche"Lire la décision
- 5 juin 2026 · KernilisÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation de référents égalité femme/hommeLire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation du représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 20 mars 2026 · KernilisÉlus et institutionsDésignation d'un référent à l'AgdeLire la décision