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99 décisions
- 23 octobre 2026 · KerlouanAutresCongrès des Maires à ParisLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanPersonnelApprobation de l'avenant portant réduction de la durée de préavis requis en cas de résiliation de la convention de mise à disposition des agents de police municipale du 27 juin 2023Lire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanPersonnelRésiliation amiable de la convention de mise à disposition des agents de police municipale du 27 juin 2023Lire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanPersonnelApprobation de l'avenant portant réduction de la durée de préavis requis en cas de résiliation de la convention de mise à disposition des agents de police municipale du 27 juin 2027Lire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanPersonnelEffectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communauxLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanPersonnelRecrutement de la nouvelle direction - EPCCLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanÉlus et institutionsModification sur le règlement intérieur du conseil municipal des jeunes - Mandat 2026-2028Lire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanFinances et budgetDécision modificative - n°1 - Budget principalLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanVoirie et travauxSDEF - Eclairage public - Rénovation 2 points lumineux - Les IlesLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanÉlus et institutionsRemplacement d'un conseiller municipal démissionnaireLire la décision
- 23 octobre 2026 · KerlouanÉlus et institutionsListe des décisions du maire prises par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipal de KerlouanLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanÉcoles et jeunesseParticipation communale aux écoles extérieuresLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanÉcoles et jeunesseContrat d'association 2026 - Ecole Ste AnneLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanÉcoles et jeunesseDispositif d'initiation à la langue bretonne - Ecole publique du Tréas - Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanAutresDivision foncière et servitude de passage - [nom]Lire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanTarifsRedevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanFinances et budgetInstitution e la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanVoirie et travauxS'EDF - Convention financière - Effacement réseaux éclairage public et télécom et sécurisation basses tension - Les Iles - CIARANLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanVoirie et travauxSDEF - Convention financière relative à l'extension réseaux basse tension, éclairage public et télécom - LotissementLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanVoirie et travauxSDEF - Convention financière relative à l'effacement réseaux éclairage public et télécomLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanVoirie et travauxSDEF - Convention financière relative à l'éclairage publicLire la décision
- 25 septembre 2026 · KerlouanÉlus et institutionsListe des décisions du maire prises par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 3 septembre 2026 · KerlouanVente de terrainCession du terrain [nom]Vente par la commune10 € / m²95 m²Lire la décision
- 3 septembre 2026 · KerlouanAutresAdhésion à l'UNCCASLire la décision
- 3 septembre 2026 · KerlouanVoirie et travauxRèglement du Ribin Bus Côte des LégendesLire la décision
- 3 septembre 2026 · KerlouanFinances et budgetPlafond pour le prêt à o% et aides diversesLire la décision
- 3 septembre 2026 · KerlouanSocialRèglement intérieur du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 19 juin 2026 · KerlouanÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission "Mouillages"Lire la décision
- 19 juin 2026 · KerlouanSocialAvenant à la convention territoriale globaleLire la décision