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68 décisions
- 30 septembre 2026 · Le JuchPersonnelModulation individuelle de l'IFSE - RIFSEEPLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le JuchTarifsRedevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le JuchVoirie et travauxConvention SDEF Point 155 - CheminementLire la décision
- 29 septembre 2026 · Le JuchFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchÉlus et institutionsCommission Intercommunale d'AccessibilitéLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchPersonnelAdhésion au CNASLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchSubventions et associationsSubvention exceptionnelle - ASDJ et APEL de l'école Notre DameLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchVoirie et travauxInstallation d'un parquet salle socioculturelle - Validation de devisLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchVoirie et travauxAide de jeux - Validation de devisLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchFinances et budgetDemande de subvention robots aspirateursLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchAutresBail local d'activité - 9, rue Louis TymenLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchTarifsRévision des loyers de locauxLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchAutresAdhésions aux organismesLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchÉlus et institutionsDésignation des membres des Commissions IntercommunalesLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchÉlus et institutionsCorrespondant Incendie et SecoursLire la décision
- 20 juillet 2026 · Le JuchÉlus et institutionsCommission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 7 juillet 2026 · Le JuchVente de terrainAutorisation de rachat et de cession d'immeubles à l'Etablissement Public foncier de BretagneVente par la communeLire la décision
- 23 juin 2026 · Le JuchFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 23 juin 2026 · Le JuchVoirie et travauxProgrammation travaux 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · Le JuchFinances et budgetApprobation du compte administratif et [nom] compte de gestion de l'exercice 2025Lire la décision
- 23 juin 2026 · Le JuchFinances et budgetTaxe à l'hectare 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · Le JuchFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 9 juin 2026 · Le JuchÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants - Elections SénatorialesLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Dz CoLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchAutresConvention service Urbanisme - Douarnenez CommunautéLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchVoirie et travauxConvention SDEF - Rue Louis TymenLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchAutresAvenant n° 4 - Convention UlamirLire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchTarifsLoyers 2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · Le JuchFinances et budgetAffectation définitive du résultatLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.