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161 décisions
- 1 octobre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsModification Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté AF 2026 4 portant virement de crédit entre chapitres. Section investissement. Budget 2026 de la communeLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantEnvironnementRévision du DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉcoles et jeunesseCréation du CME (Conseil Municipal des Enfants)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsRapport d'activités du Pôle d'Action Culturelle saison 2025/2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d'offres ouvert du 3 avril 2026 au 7 septembre 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantCulture et sportConvention de vente de billets culturels entre Ticketnet et l'ArchipelLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantPersonnelTableau des emplois Suppression d'emploiLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantAutresConvention projet de préservation des Glénan fonds vertLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantFinances et budgetCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté AF 2026 5 portant virement de crédits entre chapitres. Sections de fonctionnement. Budget 2026 des portsLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipal pour la mandature 2026-2032Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantAutresRenouvellement de la convention de mise à disposition des minibus de la commune à la Raquette du Pays FouesnantaisLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantAutresExtension du cimetière communal et acquisition de la parcelle cadastrée BH 309pLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantEnvironnementConvention de mise en place de sites de compostage collectifs entre la commune de Fouesnant-les Glénan et la Communauté de Communes du Pays FouesnantaisLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté AF 2026 4 portant virement de crédit entre chapitres. Section investissement. Budget 2026 de la communeLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantFinances et budgetAdmission en non-valeur Budget des portsLire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantFinances et budgetMajoration de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS pour 2027)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédure pénales mis à jour le 11 septembre 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantPermis et lotissementsTransfert dans le domaine public : voies et espaces communs du lotissement de Hent Park Nevez2 043 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantCommande publiqueMarché public cinéma : relance du lot « fauteuils de cinéma »Lire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantVoirie et travauxCréation de l'agglomération Pont HenvezLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantÉlus et institutionsDélégation de services publics locaux : rapports d'activités 2025 (gaz)Lire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantFinances et budgetCompte rendu de la délégation donnée au maire : virement de crédits entre chapitres Budget de la communeLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Prise d'arrêté portant de désignation d'un adjoint délégué au parrainage de la PanthèreLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédures pénalesLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantPersonnelTableau des emplois : Création de l'emploi de chef(fe) de cabineLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantPersonnelDébat obligatoire sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantÉlus et institutionsComposition des membres de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantÉlus et institutionsCréation et composition de la Commission de contrôle financierLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantPersonnelRecours aux contrats d'apprentissage : nouvelles modalitésLire la décision
- 1 juillet 2026 · FouesnantPersonnelFrais de déplacement : mesure provisoire concernant les frais d'hébergement des stagiaires CNFPTLire la décision