En clair
- Surface
- 2 043 m²
… rées section CZ n° 283, 284p, 314 et 316p d'une superficie d'environ 2 043 m² sises Hent Park Nevez, propriété de l'Association Syndicale Libre du …
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- Parcelles
- CZ 283, CZ 284
… déclare acquérir à titre gratuit, les parcelles cadastrées section CZ n° 283, 284p, 314 et 316p d'une superficie d'environ 2 043 m² sises Hent Pa …
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- Lieu
- LOTISSEMENT DE HENT PARK NEVEZ Le Conseil
… ancis TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC : VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT DE HENT PARK NEVEZ Le Conseil Municipal, Vu la demande du Président de l'Association Syndicale Libr …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Fouesnant-les-Glénan
Place du Général-de-Gaulle
29170 Fouesnant
02 98 51 62 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Bruno MERRIEN
Maire, Fouesnant
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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