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85 décisions
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauAutresDépôt de pièces complémentaires auprès des archives départementalesLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauEnvironnementApprobation de la convention de partenariat entre la commune de La Forest-Landerneau et la Lpo Bretagne pour la promotion de la Biodiversite et la sensibilisation de l'environnementLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauEnvironnementRecul du trait de côte intégration de la commune de La Forest-Landerneau au décret liste érosionLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauAutresConvention de transfert de gestion établie entre l'État et la commune sur une dépendance du domaine public maritime destinée à une route Submersible et Une buse au lieu dit la grevé du châteauLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauÉcoles et jeunesseFixation de la cotisation du foyer des jeunes du 1ER septembre au 31 décembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauSubventions et associationsAttribution et vote de la subvention Ogec 2026 pour la restauration scolaire école privée sainte AnneLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauTarifsApplication d'un tarif spécifique aux mineurs confies pour la restauration scolaire école publique Georges BrassensLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauEnvironnementApprobation du rapport du mandataire 2025 de la SPL Capld énergies renouvelables et de ses annexesLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetMise en place d'un Système de Videoprotection Demande de subventionsLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetDemande de subvention d'investissement ALSH auprès de la Caf du Finistere au titre de l'année 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetConvention d'utilisation et de participation financière de la Minipelle entre les communes de Saint-Thonan Saint-Divy et la Forest Landerneaude la MinipelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauPersonnelModification du tableau des emplois portant création d'emploi au 1ER septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauPersonnelTenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetDemande de subvention pacte Finistere 2030 volet 1 travaux de voirie 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauÉcoles et jeunesseValidation avant projet définitif rénovation énergétique école Georges Brassens complément ventilation naturelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · La Forest-LanderneauCommande publiqueParticipation financière du SDEF aux prestations de maîtrise d'oeuvre avec le programme actéeLire la décision
- 26 juin 2026 · La Forest-LanderneauSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations pour l'année 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauÉcoles et jeunesseValidation avant projet définitif rénovation énergétique école Georges BrassensLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauEnvironnementConvention entretien des espaces paysagers par Ecopaturage du château de la joyeuse garde avec les tontons tondeursLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetDemande de subvention plan départemental 500 000 arbresLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauFinances et budgetRenouvellement de la convention d'occupation précaire entre la commune et la restauratrice de la capsuleLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauEnvironnementConvention de groupement Citeo lutte contre les déchets abandonnesLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauÉcoles et jeunesseModification du règlement du foyer des jeunesLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauÉcoles et jeunesseMise en place du Dispositif Argent de pocheLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauVoirie et travauxConvention de mise à disposition des services entre le SDEF et la communeLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauPersonnelCréation emploi permanent agent périscolaire et entretien polyvalent au 1ER septembre 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauÉlus et institutionsDésignation référent Deontologue des élusLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauCommande publiqueContrat capture et gestion fourrièreLire la décision
- 22 juin 2026 · La Forest-LanderneauCommande publiqueRGPD convention de Refacturation avec la Capld de la prestation RGPD délivrée par la société TieLire la décision