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53 décisions
- 23 octobre 2026 · La FeuilléeSocialBien vivre partout en Bretagne 2023-2025 pour le logement communal social ou abordableLire la décision
- 19 octobre 2026 · La FeuilléeAcquisitionAcquisition des parcelles AB n°300-306&320+A n°1410Achat par la commune67 m²Lire la décision
- 19 octobre 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation d'un membre à la commission des listes électorales suite à démissionLire la décision
- 19 octobre 2026 · La FeuilléeAutresValidation du périmètre du PAP 2027-2030Lire la décision
- 19 octobre 2026 · La FeuilléeSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsAvenant n°1 au PV de transfert "eau potable" et "assainissement collectif"Lire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsRéférent déontogue pour les élusLire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeCulture et sportAide financière pour une licence sportive en faveur des enfantsLire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléePersonnelCréation emploi non permanantLire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeAutresOrganisation de l'enquête de recensement de population 2027Lire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeSocialSolidarité en faveur des communes sinistréesLire la décision
- 1 septembre 2026 · La FeuilléeFinances et budgetAnnule et remplace la Décision modificative (DM) 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · La FeuilléeFinances et budgetDm technique 1Lire la décision
- 5 juin 2026 · La FeuilléeTarifsRedevance d'occupation du domaine public 2026 des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 5 juin 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants au collège sénatorialLire la décision
- 5 juin 2026 · La FeuilléeSubventions et associationsSubvention aux associationsLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléePersonnelCréation d'un emploi non permanentLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres à la CLILire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation du membre au Ti Menez AreLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléePersonnelDésignation des membres du CNASLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres au SIECELire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres à l'ALECOBLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres aux communes du Patrimoine Rural de BretagneLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres de la Sécurité RoutièreLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres Correspondance défenseLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres du Parc Naturel Régional d'ArmoriqueLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres du SDEEFLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres de Finistère Ingénierie AssistanceLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission de Contrôle des listes éléctoralesLire la décision
- 29 avril 2026 · La FeuilléeÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision