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68 décisions
- 30 septembre 2026 · ElliantÉlus et institutionsCca - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · ElliantCulture et sportRoz HandDu Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuitLire la décision
- 30 septembre 2026 · ElliantSubventions et associationsElsy Musik Subvention 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · ElliantFinances et budgetBudget 2026 Décision modificative n°1Lire la décision
- 30 septembre 2026 · ElliantAutresAffaire foncière Régularisation foncière à Kernevez LagadecLire la décision
- 30 septembre 2026 · ElliantFinances et budgetFIPHFP Reversement des aides perçuesLire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantFinances et budgetConvention triennale d'enseignement entre la Commune, le Bagad Bro Melenig et Sonerion Penn Ar BedLire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantSubventions et associationsAssociations - Subventions 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantPersonnelTableau des emplois Suppression, Création et Modification d'emploisLire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantCulture et sportChapelle Sainte Marguerite Lancement d'une souscriptionLire la décision
- 1 juillet 2026 · ElliantAutresPark ar Feunteun Co-maîtrise d'ouvrage déléguée avec l'OPAC de Quimper CornouailleLire la décision
- 5 juin 2026 · ElliantÉlus et institutionsDésignation des délégués suppléants pour les élections sénatorialesLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantTarifsTarifs périscolaires à compter de la rentrée scolaire 2026Lire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantAutresADMR - Convention de mise à disposition de locauxLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantTarifsRODP Redevance d'Occupation de Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantEnvironnementSDEF Convention portant sur la réalisation d'un audit énergétique au CLSHLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantFinances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantCulture et sportChapelle Sainte Marguerite Présentation du diagnosticLire la décision
- 27 mai 2026 · ElliantÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de membresLire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantFinances et budgetReprise et affectation définitive des résultats du CFU 2025Lire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantFinances et budgetCompte Financier Unique Exercice 2025Lire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantÉlus et institutionsDélégation du conseil au maireLire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantÉlus et institutionsDésignation des représentations de la commune dans les instancesLire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantÉlus et institutionsCommission d'appel d'offres (CAO) Election des membresLire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantÉlus et institutionsCCAS Election des membres élus du conseil d'administrationLire la décision
- 7 avril 2026 · ElliantÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 20 mars 2026 · ElliantPersonnelAutorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuelsLire la décision
- 20 mars 2026 · ElliantÉlus et institutionsCCAS Fixation du nombre de membres du conseil d'admiration du CCASLire la décision