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110 décisions
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation correspondant fiaVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation du correspondant BrudedVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des membres du SIVU du Queffleuth et de la PenzeVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des membres du PnraVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecPersonnelReprésentants CNASVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsReprésentants SDEFVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal incendie et secoursVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant sécurité routièreVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsCommission de contrôle de la liste électoraleVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsCommission de la commande publiqueVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsNomination des conseillers déléguésVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresDélégations d'attribution du conseil municipal au profit du maireVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2026Voir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsCréation des commissions communales et désignation des nouveaux membresLire la décision
- 22 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDétermination des adjointsLire la décision
- 22 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsVoir la décision
- 22 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsPV élection du maire et des adjointsVoir la décision
- 22 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) Elec maire et adjointsVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecPréemptionActualisation de la zone de préemption départementale des espaces naturels sensiblesVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresConcession Bezia_abandon_rétrocessionVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetParticipation Skol DiwanVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetBA lotissement des Hérissons 2026Voir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetBudget primitif (BP) commune 2026Voir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetVote des impôts directs locaux 2026Voir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsMotion SDEF relative aux enfouissement des coordonnées des réseaux aériens de communication électronique de orange et des réseauxVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecCommande publiqueContrat de prestation Apave_Verication du maintien en État de conformité des installations électriquesLire la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsVersement d'une subvention Activitecirque_école du CragouVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetAvenants espace CourotVoir la décision
- 6 mars 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉcoles et jeunesseAvenants chaufferie écoleVoir la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.