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110 décisions
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetAdoption du CFU du lotissement des HérissonsVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetAdoption du Compte financier unique (CFU) de la communeVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresConvention d'assistance juridique avec l'organisme LGP avocatsVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecVoirie et travauxLongueur de voirie communale_lotissement des HérissonsVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecVoirie et travauxTravaux d'entretien des bâtimentsVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresRedeance d'occupation du domaine public des réseaux de télécommunicationVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresAdhésion à la SacemVoir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) cm du 19.06.2026Voir la décision
- 19 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du cm du 18 mai 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsÉlections sénatoriales du 27.09.2026_désignation des membres titulaires et suppléantsVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsPour le droit à la formation des élus 1Voir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecEnvironnementVote eoliennesVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDélibération pour le droit à la formation des élusVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetDécision modificative (DM) 1 annulé et remplace D43Voir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresApprobation du soutien de Morlaix communauté à l'investissement des communes_fond de concours modes actifsVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetDécisions modificatives_1Voir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsVersement d'une subvention à l'Occe de l'écoleVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecFinances et budgetSouscription d'une ligne de trésorerieVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecCommande publiqueCréation d'un marche communal hebdomadaireVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecEnvironnementAvis des membres du conseil municipal sur le projet éolienVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsIntervention de l'association du Queffleuth_validation du cahier des charges 2026Voir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des délégués de l'association au fil du Queffleuth et de la PenzeVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsConstitution de la commission communale des impôts directsVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsModification des statuts du SIVU du Queffleuth et de la PenzeVoir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du cm du 3 avril 2026Voir la décision
- 18 mai 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecSubventions et associationsSollicitation fond de concours modes actifs auprès de Morlaix communautéVoir la décision
- 10 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsCréation des commissions communales et désignation des nouveaux membresVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des membres du SIVU St ThegonnecVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecAutresAttribution du conseil municipal au profit du maireVoir la décision
- 3 avril 2026 · Le Cloître-Saint-ThégonnecÉlus et institutionsDésignation des membres du SIVOMVoir la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.