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69 décisions
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantÉcoles et jeunesseAttribution d'un fond de concours extension de l'école à Clohars-FouesnantVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantFinances et budgetExtension de l'école actualisation du projet et demandes de subventionsLire la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantÉcoles et jeunesseAttribution d'un fond de concours rénovation de l'école à Clohars-FouesnantVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantPersonnelProtection sociale complémentaire pour le risque santé modification des bénéficiaires de la protection financière communaleVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantFinances et budgetRénovation énergétique de l'école actualisation du projet et demandes de subventionsVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantCommande publiqueAttribution de marche de maîtrise d'Ouevre pour L aménagement d'un lotissement en C'enter BourgVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantFinances et budgetBudget décision modificative N 2Voir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention de mise à disposition de l'ancien terrain de footballVoir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantAutresClassement de voiries dans le domaine public communalLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.