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69 décisions
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetBudget 2026 affectation définitive du résultat 2025Lire la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsRèglement intérieur du cmVoir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantPersonnelCréation d'emploi non Permanenets compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activitéVoir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetCompte de gestion 2025Voir la décision
- 4 mai 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsÉlection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASVoir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsFixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCASVoir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsCommission d'appel d'offresVoir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsIndemnité de fonction des élusVoir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsConstitution des commissions municipalesVoir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetTaux des taxes directes locales pour 2026Voir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDélégation de pouvoirs du conseil municipal au maire1Voir la décision
- 8 avril 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 22 mars 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsÉlection du maireVoir la décision
- 22 mars 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsÉlection des adjointsVoir la décision
- 22 mars 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsInstallation du conseilVoir la décision
- 22 mars 2026 · Clohars-FouesnantÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantÀ vérifierAcquisitionAcquisition foncièreVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantEnvironnementAdhésion au dispositif de regroupement des certificats d'économie d'énergieVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantSubventions et associationsAttribution de SuventionVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantVoirie et travauxEngagement de la commune au titre du dispositif territoires numériques éducatifsVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetDemande de subvention pour les travaux de voirie 2026Voir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantCommande publiqueMarche pour la rénovation de l'écoleVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetBudget primitif 2026Voir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetAutorisation D programmeVoir la décision
- 5 mars 2026 · Clohars-FouesnantFinances et budgetBudget reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026Voir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantCulture et sportConvention de mise à disposition de l'ancien terrain de football - convention signée 1Voir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantÉcoles et jeunesseDotations scolaires 2026Voir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantTarifsTarifs communaux 2026Voir la décision
- 11 décembre 2025 · Clohars-FouesnantFinances et budgetLocation du gîte de Beg AR VirLire la décision