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115 décisions
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtTarifsCréation d'un tarif pour la location de paddlesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtSubventions et associationsAcceptation des dons des associations des Joueurs de Cornouaille et des Amis de la chapelle de St MaudetLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtCommande publiqueAttribution du marché public de restauration scolaire 2026 - 2029Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°1 pour le budget annexe du port Poudu LaïtaLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°2 pour le budget annexe du port de DoëlanLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°2 pour le budget principalLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxDénomination de voie - clos des AlcyonsLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsApprobation des PV des séances du 29-04-2026 et du 05-06-2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · Clohars-CarnoëtAutresCession de véhiculeLire la décision
- 5 juin 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetApprobation du compte financier unique 2025 du budget annexe des énergies photovolataiquesLire la décision
- 28 mai 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDemande de subvention CD29 radars pédagogiquesLire la décision
- 28 mai 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDemande de subvention CD29 sécurisation d'un espace multimodalLire la décision
- 21 mai 2026 · Clohars-CarnoëtAutresDépôt d'une déclaration préalable - restauration des volets des vannes de l'étang de Saint-MauriceLire la décision
- 21 mai 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxDépôt d'une déclaration préalable - rénovation brèches douves étang abbaye de Saint-MauriceLire la décision
- 13 mai 2026 · Clohars-CarnoëtSocialEXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du Centre Communal d'Action Sociale de CLOHARS-CARNOET Séance ordinaire du 13 Mai 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsIndemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers MunicipauxLire la décision
- 13 mai 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsComposition de la commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 12 mai 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDemande de subvention CD 29 tapis de plageLire la décision
- 7 mai 2026 · Clohars-CarnoëtAutresDépôt d'une demande de modification d'un permis d'aménager - 4 lots à bâtir entre l'allée des Salicornes et le chemin de KernevenazLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtEnvironnementConvention d'occupation du site de la forêt de Saint-Maurice en vue de l'aménagement et de la réalisation de travaux de restauration des volets des vannes de l'étang Saint-MauriceLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°1 Budget annexe du lotissement des AlcyonsLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°1 Budget annexe du port de DoëlanLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative N°1 Budget principalLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetAffectations définitives des résultats 2025Lire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetApprobation des comptes financiers uniques 2025Lire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au MaireLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsMajoration du crédit d'heures dont peuvent bénéficier les élus pour les communes classées « station de tourisme »Lire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsDésignation des représentants de la ville au sein des instances et organismes extra communauxLire la décision
- 29 avril 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsCommission d'appel d'offres (CAO) Création et élection des membresLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.