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123 décisions
- 19 novembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouVoirie et travauxConstruction du Centre de Secours et d'Incendie - autorisation de déposer le PC et d'exécuter les travauxLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouTarifsTarifs musée Sérusier : accord partenariat avec l'amicale des personnels du CD29 et accueil de classes prix littéraire des collégiens 2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouVoirie et travauxConvention de coopération numérique entre la CCHC et la Commune : plan numérique localLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouCulture et sportRequalification de la friche de l'ancien cinéma : validation de l'opération et de la participation de la CommuneLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouSocialChantier d'insertion_renouvellement de la convention COB FormationLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouSocialConstruction de l'Ehpad : protocole d'accord entre la Commune et l'entreprise LiziardLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouEnvironnementExtension du site Natura 2000 "Vallée de l'Aulne" - validation du nouveau périmètreLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouVoirie et travauxSDEF_sécurisation réseau BT + effacement réseau télécom et éclairage public : P25 Bizernic tempête ZeusLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsPenn ar Pont : désignation du maitre d'uvre et lancement des travauxLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouCommande publiqueContrats d'assurances : attribution des lotsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouCommande publiqueContrat de maintenance informatique à l'école Paul Sérusier pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouPersonnelRecensement de la population 2027 : agents recenseursLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouVoirie et travauxConstruction du Centre d'Incendie et de Secours - modification de la convention : avnt 1Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsPôle Funéraire Public du Centre-Bretagne : rapport annuel des élus mandataires de ChâteauneufLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du dernier conseilLire la décision
- 30 septembre 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouVente de terrainVente de terrains à Penn ar PontVente par la commune42 000 €9 467 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsMotion de soutien à l'EPAGA relative au projet de révision 2026 des zones vulnérables aux nitratesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouSubventions et associationsAnnule et remplace_Subventions 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouCommande publiqueConvention de partenariat 2026-2027 avec LM Event : mise à disposition du dispositif "Les enquêtes de Gwen"Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouTarifsMusée Sérusier - tarifs : ajouts/modificationsLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouVoirie et travauxRedevance pour les réseaux de communications électroniquesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouFinances et budgetBudget principal : Décision modificative (DM) 1Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouCommande publiqueDéploiement de l'installation de camérasLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouSubventions et associationsSubventions 2026 - associations "divers"Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouSubventions et associationsSubventions 2026 - associations cultureLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouSubventions et associationsSubventions 2026 - associations sportivesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Châteauneuf-du-FaouÉlus et institutionsAdoption du RI du Conseil municipalLire la décision