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96 décisions
- 13 novembre 2026 · BannalecFinances et budgetAutorisation d'emprunt auprès de la Caisse des DépôtsLire la décision
- 5 novembre 2026 · BannalecAutresLocation d'un appartement au 16 rue de Quimperlé à Mme [particulier] 01/10/2026 au 30/09/2029Lire la décision
- 9 octobre 2026 · BannalecEnvironnementRapport 2025 du Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · BannalecAutresMise en place d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunicationsLire la décision
- 9 octobre 2026 · BannalecVoirie et travauxConvention tripartite avec Enedis et le SDEF pour la réalisation de canalisations en technique non discrèteLire la décision
- 9 octobre 2026 · BannalecTarifsAdoption de tarifs communaux pour les obsèquesLire la décision
- 9 octobre 2026 · BannalecÉlus et institutionsDélégation de pouvoir du conseil municipal au maireLire la décision
- 18 septembre 2026 · BannalecÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 18 septembre 2026 · BannalecÉlus et institutionsDésignation des représentants de la Commune de Bannalec au sein des commissions du conseil communautaire de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 18 septembre 2026 · BannalecFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · BannalecPersonnelModification du tableau des emplois au 21 septembre 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecCulture et sportRenouvellement de la convention avec Espace MusiqueLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉcoles et jeunesseEcole Mona-Ozouf Organisation pendant les travaux convention avec le Département du FinistèreLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecTarifsTarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAFLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉcoles et jeunesseConvention relative au financement de l'initiation à la langue bretonne à l'école Mona-OzoufLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecFinances et budgetBudget Général Décision modificative n°1 Emprunt pour les travaux de l'école Mona OZOUFLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecFinances et budgetAdoption du Règlement budgétaire et financierLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecPersonnelTemps partiel au sein de la collectivitéLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉlus et institutionsSociété Publique Locale Bois Energie Renouvelable - Désignation du représentant à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale des actionnairesLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉlus et institutionsReprésentant de la commune à l'assemblée générale de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Energies Bois Sud CornouailleLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉlus et institutionsCommission locale dévaluation des transferts de chargeLire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉcoles et jeunesseRenouvellement d'un Conseil Municipal des jeunes (CMJ)Lire la décision
- 10 juillet 2026 · BannalecÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 3 juillet 2026 · BannalecAutresLocation d'un garage à Saint-Jacques à HEXAGONE 45 représentée par Mr [particulier] 1er juillet 2026 au 30 juin 2029Lire la décision
- 22 juin 2026 · BannalecAutresConvention d'occupation provisoire de parcelles de terre labourables lieu dit Kérandun du 1er mars 2026 au 28 février 2027 avec Mme [particulier]Lire la décision
- 22 juin 2026 · BannalecAutresConvention d'occupation provisoire de parcelles de terre labourables lieu dit Moustoulgoat du 1er mars 2026 au 28 février 2027 avec la SARL Les ChâtaigniersLire la décision
- 19 juin 2026 · BannalecAutresConvention occupation précaire d'un logement situé au 93 rue de la gare à Mr et Mme [particulier] 19 juin au 21 septembre 2026Lire la décision
- 12 juin 2026 · BannalecAutresConvention d'occupation provisoire de parcelles de terre labourables lieu dit Pont-Glaérès du 18 mai 2026 au 17 mai 2027 avec la SCEA de TREMEURLire la décision
- 5 juin 2026 · BannalecVente de terrainCession d'une emprise foncière à la SCI Lévonas à Loge-BegoaremVente par la commune1 830 €30 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · BannalecTarifsEspace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial (QF) établi par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)Lire la décision