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140 décisions
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDésignation des membres pour siéger à la CLECT (annule et remplace la délibération précédente AMC 28092026068Lire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacAcquisitionAcquisition d'emprises parcellaires destinées à la régularisation du chemin piéton Allée François DoltoAchat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPLU / PLUiRemarques et demandes de précisions et d'adaptation relatives à la modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPLU / PLUiAvis de modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDélégationsLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPersonnelCréation d'emplois de contractuelsLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPersonnelMandat au Centre de Gestion des Côtes d'Armor pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusionLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉcoles et jeunesseCentre médico-scolaire de l'agglomération briochine - Convention de répartition des charges de fonctionnementLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉcoles et jeunesseConvention 2026-2029 des intervenants musicaux de l'agglomération dans les écoles d'YffiniacLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacVoirie et travauxModification de la dénomination de la voie "Impasse Les CarneletsLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacEnvironnementAdhésion au groupement de la Région Bretagne - Dispositif Certificats d'Economie d'EnergieLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacVoirie et travauxEclairage public - Création de prises de courant - Illuminations de NoëlLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacVoirie et travauxEclairage public - Rénovation de 18 lanternes - Programme "Fonds vert"Lire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacVoirie et travauxEclairage public - Rénovation d'une lanterne impasse du VerdeletLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDésignation des membres pour siéger à la CLECTLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux dans les instances internes de la communeLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacSubventions et associationsSubventions aux associations 2026 (2ème session)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · YffiniacÉlus et institutionsCompte rendu des délégations données à la vice presidenteVoir la décision
- 17 septembre 2026 · YffiniacSocialOrganisation du repas des ainésLire la décision
- 17 septembre 2026 · YffiniacFinances et budgetEtude des demandes d'aide financière reçuesVoir la décision
- 17 septembre 2026 · YffiniacSocialAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 7 juillet 2026 · YffiniacSocialRepas offert aux personnes agéesVoir la décision
- 30 juin 2026 · YffiniacSocialInformation sur les secours alimentaires d'urgence attribuésVoir la décision
- 30 juin 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDélégations au président et à la vice-présidente du CCAS (Modification de la délibération D2026 013 du 5 mai 2026)Lire la décision
- 30 juin 2026 · YffiniacÉlus et institutionsDésignation des délégués représentants du CCAS à l'assemblée générale du GCSMS "Baie d'Armor Groupement Social"Lire la décision
- 30 juin 2026 · YffiniacSocialConvention Siel Bleu pour de l'activité physique adaptéeLire la décision
- 30 juin 2026 · YffiniacÉcoles et jeunesseDérogation pour l'affectation de jeunes d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en situation de formation professionnelleLire la décision