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107 décisions
- 12 octobre 2026 · TrémusonCulture et sportProjet de construction d'un foyer associatif au stade de Tirel Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrageVoir la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonFinances et budgetPrise en charge des frais pour le congrès des mairesLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonPersonnelCréation d'un emploi non permanent au service techniqueLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonPersonnelRatios d'avancement de grade 2026Voir la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur du local jeunesLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonÉcoles et jeunesseGéothermie au groupe scolaire Devis relatif à une mission de contrôle techniqueVoir la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonCommande publiqueAvenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'un chauffage par géothermie au groupe scolaireVoir la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonVoirie et travauxTravaux de sécurisation routière Rue de Saint-BrieucLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonVoirie et travauxTravaux de sécurisation routière au lieu-dit La Salle VerteLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonCommande publiqueAchat d'un minibusVoir la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonÉlus et institutionsCommission Locale dÉvaluation des Charges Transférées Désignation de représentantsLire la décision
- 12 octobre 2026 · TrémusonAutresConvention pour l'instruction des actes et autorisations d'urbanismeVoir la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonÉcoles et jeunesseVersement des frais de scolarité 2025/2026 Détermination du coût moyen d'un élèveLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonSubventions et associationsVersement d'un don financier aux communes sinistrées par les incendies en GirondeLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonÉcoles et jeunesseConvention pour l'intervention de musiciens au groupe scolaire Louis BlériotVoir la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonFinances et budgetFormation BAFD d'un agent Demande de subvention auprès de la CAFLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonPersonnelContrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion 22Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonPersonnelModification du tableau des effectifs communaux Recrutement d'un agent au service techniqueVoir la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonPersonnelCréations d'emplois non permanents au service périscolaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonSocialConvention de mise à disposition d'un local pour les permanences socialesLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonFinances et budgetCréation de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonVoirie et travauxDevis relatif au classement des archives communalesVoir la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonCommande publiqueExonération des pénalités de retard pour le marché relatif à l'aménagement du pumptrackLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonCommande publiqueTravaux d'aménagement de la Rue de la Chapelle Convention d'assistance à maîtrise d'oeuvreLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonCommande publiqueTravaux de géothermie au groupe scolaire Louis Blériot Lancement de la consultationLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémusonCommande publiqueAménagement de l'ïlot du [nom] Lancement d'un concours d'architectes urbanistesLire la décision
- 25 juin 2026 · TrémusonÉlus et institutionsElection d'un vice-PrésidentVoir la décision
- 25 juin 2026 · TrémusonÉlus et institutionsDélégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président et au Vice-PrésidentVoir la décision
- 25 juin 2026 · TrémusonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à l'Union Départementale des Centre Communaux d'Action SocialeLire la décision