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46 décisions
- 19 novembre 2026 · TrébrivanPermis et lotissementsRetrait des accords de principe sur la vente de Lots au lotissement des PapillonsVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanPermis et lotissementsLotissement des Papillons : vente du lot n°10Voir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsMotion pour le maintien et la reconduction du programme ACTEE au service de la transition énergétique des territoires rurauxLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanPersonnelRecensement de la population : désignation de l'agent recenseurLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable pour l'exercice 2025Voir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsApprobation du montant définitif des attributions de compensation pour l'année 2026Voir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanVoirie et travauxEclairage public (2ème phase) : Impasse Ty Jean-Pierre et Lotissement des PapillonsVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanVoirie et travauxRénovation de la commande F et suppression de la commande E, Place de La MairieLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanAutresConvention d'adhésion au service commun d'Application du Droit des Sols (ADS) de Guingamp Paimpol ArgoatVoir la décision
- 15 octobre 2026 · TrébrivanAcquisitionProposition achat maisonVoir la décision
- 15 octobre 2026 · TrébrivanFinances et budgetMutualisation dans le cadre du projet d'agrandissement de la Maison Médicale de Maël-CarhaixLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébrivanCulture et sportModification du règlement de la salle des fêtes avec mise en place du prélèvement automatiqueVoir la décision
- 15 octobre 2026 · TrébrivanPersonnelModification du tableau des effectifs- Création d'un poste d'adjoint technique (catégorie C)Voir la décision
- 25 juin 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsRecensement de la population 2027- Désignation du coordonnateur communalLire la décision
- 25 juin 2026 · TrébrivanTarifsTarifs cantine et garderie, à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · TrébrivanCommande publiqueConvention de maîtrise d'oeuvre: Travaux d'aménagement du bourg - 4ème tranche- Secteur du lotissement du Verger / Rue de PoulanticouLire la décision
- 5 juin 2026 · TrébrivanCulture et sportLocation de la salle de la Culture et des Loisirs: cours de gym douceLire la décision
- 5 juin 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsDésignation des délégués titulaires et suppléants pour élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · TrébrivanÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 21 mai 2026 · TrébrivanAutresMise à disposition d'un local au 2 rue Jean-Pierre FollezouLire la décision
- 21 mai 2026 · TrébrivanAutresRégularisation de la délimitation du domaine public: VC n°5 dite de KermarcLire la décision
- 21 mai 2026 · TrébrivanSubventions et associationsVote de subvention 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · TrébrivanCommande publiqueVoirie 2026: attribution du marchéLire la décision
- 23 avril 2026 · TrébrivanFinances et budgetBudget annexe Assainissement. Clôture définitive. Reprise des excédentsVoir la décision
- 23 avril 2026 · TrébrivanFinances et budgetApprobation des budgets primitifs 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · TrébrivanFinances et budgetFixation des taux d'imposition pour l'année 2026Voir la décision
- 23 avril 2026 · TrébrivanÉcoles et jeunesseElève scolarisé en classe ULIS: demande de participation aux frais de fonctionnementLire la décision
- 23 avril 2026 · TrébrivanSubventions et associationsVote de subventions 2026Voir la décision
- 2 avril 2026 · TrébrivanFinances et budgetSubvention de fonctionnement au budget annexe 2026 du CCASVoir la décision
- 2 avril 2026 · TrébrivanPersonnelRecrutement du personnel non titulaireVoir la décision