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44 décisions
- 23 septembre 2026 · Saint-MaudezVoirie et travauxÉtude des devis concernant la mise en place d'un Logiciel CimetièreLire la décision
- 23 septembre 2026 · Saint-MaudezTarifsDétermination du tarif du repas communal du 11 novembre 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetAménagement rue de la Croix de l'if Validation de l'estimation financière de Atec ouestLire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezPersonnelMise en concurrence contrat groupe CDG 22 assurance statutaireLire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetDemandes de subvention DETR fonds vert contrat de territoire amende de policeLire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezEnvironnementPrésentation du rapport annuel de prévention et de gestion des déchets Menagers exercice 2025Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité et de développement durable Dinan agglomération 2025Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetConvention de partenariat pour le financement du parc roulant du SDIS 22Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsMotion pour la préservation des urgences hôpital de DinanLire la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-MaudezTarifsDétermination du tarif du repas communal du 11 novembre 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezAutresAvis arrêt projet PLUiH révision généraleLire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezVoirie et travauxProjet effacement des réseaux validation du devis du SDELire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezAutresAvis globale sur le pacte globale de gouvernanceLire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsPoint sur les délégués en lien avec Dinan agglomérationLire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetDemande de subvention fonds de concours Dinan agglomérationLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsSuppression commission appel d'offreLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezVoirie et travauxÉtude des devis curage de fossesLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsDésignation référents gestion des sallesLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetAchat d'un tracteur tondeuseLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezCommande publiqueÉtude des devis maîtrise d'oeuvre aménagement rue de la Croix de l'ifLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezAutresContribuables Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezEnvironnementConvention bipartites restauration continuité écologique la FondrilleLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsDélégués de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-MaudezEnvironnementRapport prix et qualité eau et assainissement 2024Lire la décision
- 24 avril 2026 · Saint-MaudezFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 8 avril 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsFixation indemnité des élusLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-MaudezÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement des écolesLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-MaudezSubventions et associationsVote des subvention 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsFixation indemnités des adjointsLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-MaudezÉlus et institutionsMise en place des Commissions CommunalesLire la décision