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97 décisions
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielPermis et lotissementsLotissement Coz Pors Lot n°9Vente par la commune9 720 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielSocialConvention d'indemnisation des communes pour l'accueil des gens du voyageLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielCulture et sportSalle des fêtes: acquisition de tables et de chariotsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielCulture et sportSalle des fêtes: acquisition d'un fourLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielCulture et sportProcédure location de la salle des fêtesLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielTarifsTarifs municipaux 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 12 octobre 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-KerdanielPersonnelAvenant au contrat d'assurance statutaire du personnelLire la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsDésignation d'un référent Forum CitoyenLire la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉcoles et jeunesseParticipation frais scolaires 2026- école de LanrodecLire la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 31 août 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-KerdanielFinances et budgetOrganisation du repas du 11 novembreLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielPermis et lotissementsVente de parcelle -lotissement Coz Pors - lot n°6Vente par la commune6 627 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielPermis et lotissementsVente de parcelle -lotissement Coz Pors - lot n°3Vente par la commune3 772 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielPréemptionDroit de préemption urbain - vente Nicolaizeau/[nom]La commune renonce à préempter55 000 €5 992 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielFinances et budgetIlluminations de NoëlLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉcoles et jeunesseParticipation frais scolaires 2025-2026 - école Sainte ThérèseLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉcoles et jeunesseParticipation frais scolaires 2025-2026 école Sainte AnneLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉcoles et jeunesseParticipation frais de transport scolaire -Châtealaudren-PlouagatLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielFinances et budgetParticipation financière pour les clés USB - Châtealudren-PlouagatLire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielPersonnelMise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaire du CDG22Lire la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 16 juillet 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielVoirie et travauxRemboursement de l'achat de fournitures et de produits d'entretienLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielFinances et budgetEffacement d'une dette suite à la décision de la commission de surendettement des particuliers des Côtes d'ArmorLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsDésignations des délégués des commissions de Leff Armor CommunautéLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielFinances et budgetPoursuites des impayés et facture complémentaire - location 20, le bourgLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielTarifsTarification forfaitaire salle des fêtes 2026-2027: loisirs détenteLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉcoles et jeunesseParticipation frais scolaires 2025-2026- école Sainte Anne à Etables Sur MerLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Jean-KerdanielÉlus et institutionsDélégations du conseil au maire: complément legs, dons et bauxLire la décision