En clair
- Prix
- 55 000 €
… m², dans les parcelles cadastrées B 337, B 799 et B 801, au prix de 55 000 €. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibérati …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 5 992 m²
… mprend un terrain non bâti sur terrain propre d'une superficie totale 5992 m², dans les parcelles cadastrées B 337, B 799 et B 801, au prix de 55 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- B 337, B 799, B 801
… ropre d'une superficie totale 5992 m², dans les parcelles cadastrées B 337, B 799 et B 801, au prix de 55 000 €. Vu le Code Général des Collecti …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Saint-Jean-Kerdaniel
… nant à Monsieur [particulier] et Madame [particulier], situé à Saint-Jean-Kerdaniel, Saint-Guignan. Le bien cédé comprend un terrain non bâti sur terrain …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Jean-Kerdaniel
26 le Bourg
22170 Saint-Jean-Kerdaniel
02 96 74 12 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Baptiste LE VERRE
Maire, Saint-Jean-Kerdaniel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.