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- 22 octobre 2026 · Saint-DenoualFinances et budgetDécision modificative N°2Voir la décision
- 22 octobre 2026 · Saint-DenoualPersonnelTitularisation agent communalVoir la décision
- 22 octobre 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsApprobation rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Voir la décision
- 22 octobre 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) 21 septembre 2026Voir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualÀ vérifierPréemptionDroit de préemptionVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualÉcoles et jeunesseDispositions garderie périscolaireVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualFinances et budgetRemboursment fraisVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualCulture et sportSoutien bibliothèque HénanbihenVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualVoirie et travauxFinancement aménagement et sécurisation RD 768 en traversée d'agglomérationVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualCulture et sportIndemnité gardiennage de l'égliseVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualSubventions et associationsSubventions associationsVoir la décision
- 21 septembre 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 28072026Voir la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-DenoualFinances et budgetAvance financièreVoir la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 03062026Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualFinances et budgetDécision modificative 1Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualAutresBail précaire terrains communauxVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualTarifsRévision tarif salle des fêtes 2027Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÉcoles et jeunesseChoix prestataire cantine 2026-2027Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualTarifsRévision des tarifs garderie 2026-2027Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsTransfert automatique des pouvoirs de polices spéciales - LTMVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - désignation nouveaux membresVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualVoirie et travauxAménagement et sécurisation du bourg en traversée d'agglomérationVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualAutresRenouvellement [particulier]Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsCorrepondant incendie et secoursVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualAutresRenouvellement convention boxeVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualPersonnelContrat groupe statutaire - mise en concurrenceVoir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 1ER juillet 2026Voir la décision
- 28 juillet 2026 · Saint-DenoualÀ vérifierPréemptionDroit de préemptionVoir la décision
- 1 juillet 2026 · Saint-DenoualVente de terrainVente terrain ZAVoir la décision