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107 décisions
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéÉcoles et jeunesseTravaux- école- devis cloisons sanitaires pôle maternelLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- correspondants défense- nominationsLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- parc naturel régional (PNR) - nomination de déléguésLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéPersonnelVie institutionnelle- CNAS- nomination d'un déléguéLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- SDE 22- nomination de déléguésLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- présentation budget primitif 2026 aux nouveaux élusLire la décision
- 1 avril 2026 · Saint-CarnéTarifsFinancés - foyer foot- tarif location hiverLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- désignation des commissions municipales et élection de ses membresLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipauxLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- délégations de pouvoirs du maire aux adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- délégations d'attributions du conseil municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- ordre du tableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- élection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- détermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-CarnéÉlus et institutionsVie institutionnelle- Elction du maireLire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéCulture et sportFinancés- rénovation d'une ancienne maison au 7 rue de l'église en 2 logements - sollicitation du fonds vertLire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéEnvironnementDinan agglomération- rapports annuels sur RPQS eau et assainissement année 2024Lire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéAutresDivers- sortie ados 2026- arrêt projet PLUIH-remerciements au conseilLire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéVoirie et travauxTravaux- impasse les Loges- devis réfection voirieLire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéCulture et sportTravaux- annexes maison 7 rue de l'église - devis dépose toitureLire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- vente d'un bien communal (benne tracteur)Lire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- impôts locaux- vote des taux communaux 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Saint-CarnéFinances et budgetFinancés- approbation du compte financier unique 2025Lire la décision
- 4 février 2026 · Saint-CarnéAcquisitionFoncier- parcelles 5 et 7 rue de l'église- acquisition usufruit temporaire403 m²Lire la décision
- 4 février 2026 · Saint-CarnéAutresFoncier- parcelles 5 et 7 rue de l'église- rachat par tiers (la rance HLM)Lire la décision
- 4 février 2026 · Saint-CarnéAutresFoncier- parcelles 5 et 7 rue de l'église- rachat par tiersLire la décision
- 4 février 2026 · Saint-CarnéEnvironnementDivers- SDE 22- convention groupement d'achat énergie - validation avenantLire la décision