Aller aux résultats (66)
66 décisions
- 8 septembre 2026 · QuempervenFinances et budgetRemboursement de M [particulier] pour l'achat de matérielVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenCulture et sportDevis pour l'achat d'électroménager pour la cuisine de la salle des fêtesVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenVoirie et travauxProgramme de voirie 2026 : présentation de l'analyse des offres et choix de l'entrepriseVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenAutresCréation de la réserve communale de sécurité civile pour la commune de QuempervenVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenFinances et budgetDemande de subvention pour le projet d'aménagement d'un plateau surélevé de ralentissement rue de la mairieVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenÉcoles et jeunesseDemande de participation financière pour la scolarisation à l'école Sainte Marie de Rospez de sept enfants résidents de Quemperven pour l'année scolaire 2025-2026Voir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenCulture et sportDevis pour l'installation d'une VMC et d'un lavabo dans la bibliothèqueVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenVoirie et travauxAvenant n°2 à la convention de réalisation de travaux au lotissement Ty Vhorn entre la commune et la SEM Lannion-TrégorVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenÉcoles et jeunesseParticipation au spectacle proposé par LTC pour les élèves de l'école de Quemperven pour l'année scolaire 2026-2027Voir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenPersonnelDélibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireVoir la décision
- 8 septembre 2026 · QuempervenÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 05.06.2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenEnvironnementRenouvellement de la convention de gestion de l'assainissement collectif avec LTC pour 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation des délégués au SDE 22- SuppléantVoir la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secours pour la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation de deux représentants de la commune pour ATSVoir la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 04 Mai 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l4élection des sénateursVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenPersonnelCréation au tableau des effectifs du grade d'adjoint technique principal de 2ème classe et du grade d'adjoint technique principal de 1ère classeVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenPersonnelDétermination des taux de promotion pour les avancements de gradeVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenFinances et budgetRemboursement de frais à cause d'un problème avec la carte achat publicVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation des membres élus de la commission de contrôle de la liste électorale de la communeVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation des délégués à la mission locale Ouest Côtes d'ArmorVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation des déléguésau SDE 22Voir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenPersonnelDésignation d'un représentant élu et d'un représentant agent pour le CNASVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenFinances et budgetRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) 2026Voir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune à la SPLAVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour la CLECTVoir la décision
- 4 mai 2026 · QuempervenÉlus et institutionsConstitution de commissions permanentesVoir la décision